Marque expirée - Marque en non vigueur

ALUBAT
ALUBAT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3437115
Date de dépôt :
26/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
26/06/2016
ALUBAT de ALUBAT

Présentation de la marque ALUBAT

Déposée le 26 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALUBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ALUBAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALUBAT domicilié(e) ZI Les plesses, 42, avenue Louis Breguet,85100 CHATEAU D'OLONNE - 85100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 689 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON domicilié(e) Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALUBAT est expirée depuis le 26 juin 2016.

ALUBAT a également déposé les autres marques suivantes : OVNI , LEVRIER DES MERS , CIGALE


ALUBAT Société par actions simplifiée - ZI Les plesses, 42, avenue Louis Breguet,85100 CHATEAU D'OLONNE - 85100 - France - SIREN 440689180


Cabinet VIDON - Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Inscription le 15 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638185 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15

Appareils de locomotion par eau ; bateaux ; voiliers ; navires ; embarcations nautiques à voiles ou à moteur ; bateaux et navires de plaisance, à voiles ou à moteur ; bateaux et navires de pêche ; bateaux et navires de service ; coques pour bateaux et navires ; coques en aluminium pour bateaux et navires ; dispositifs de mise à l'eau d'embarcations, matériel de lancement pour bateaux et navires, à savoir : remorque ; remorques de bateaux et de navires ; embarcations nautiques à usage récréatif ou à usage professionnel.

Cordes, cordages, filets, bâches, tauds, capottes ; voiles, spinackers ; sacs pour l'emballage des voiles [en matières textiles] ; sacs à cordage [en matières textiles] ; cagnards ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de voiles, de cordes.

Constructions et réparations navales ; entretien et réparation de bateaux, de navires et d'équipements de navigation ; entretien et réparation de coques de navire, de moteurs de navires ; information en matière de constructions et réparations navales ; supervision (direction) de travaux de constructions et réparations navales.